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Le
prestataire, Sophie Bécavin,
vend ses œuvres contre rétribution. Toute commande
de quelque nature que ce soit, que l'œuvre soit préexistante ou qu'elle
doive
être créée, non rétribuée dans un délai de deux semaines après l'accord
mutuel
du prestataire et du client sur ses modalités sera considérée comme
annulée.
Toute commande entièrement rétribuée sera honorée et ne pourra pas être
annulée. Vous pourrez délibérément choisir de ne pas recevoir l'œuvre
mais
votre paiement restera acquis à Sophie Bécavin
et
fiscalement considéré comme un don.
La réservation d'une œuvre préexistante est possible pour une période
d'un mois
à condition du versement de 25 pour cent de la somme. Dans le cas où la
commande serait annulée dans un délai supérieur à sept jours après
réservation,
cette somme resterait définitivement acquise à Sophie Bécavin
sans recours possible. Dans le cas où la commande serait annulée dans
le délai
de sept jours après réservation, cette somme vous serait restituée
déduction
faite des éventuels frais liés aux systèmes bancaires et des frais
d'acheminement liés à sa restitution.
Concernant les commandes à réaliser et notamment les portraits, Sophie Bécavin vous demandera l'autorisation de publier sur internet, à savoir sur son site internet et sur les éventuels autres sites où elle pourrait promouvoir la vente de ses œuvres, les éléments qui ont servi à leur réalisation, en particulier les photos. A défaut de réponse de votre part dans un délai de trois jours après la réception de la commande, votre autorisation sera considérée comme tacite. Vous pourrez en revanche toujours vous prononcer ultérieurement, auquel cas votre demande sera respectée dans les limites de ce qui est du ressort de Sophie Bécavin. Il est par ailleurs rappelé que le droit d'auteur est inaliénable, en conséquence de quoi le propriétaire de l'œuvre ne dispose d'aucun droit d'exploitation, de reproduction totale ou partielle des œuvres de Sophie Bécavin sans son consentement préalable et ce sous quelque forme que ce soit, privée comme publique, même après acquisition de l'œuvre. En particulier, si la publication des photos qui ont servi à réaliser un portrait dépend de votre autorisation, celle du portrait n'en dépend pas et ce dernier peut être utilisé pour réaliser diverses publications et éléments publicitaires sans que vous puissiez vous y opposer. Sophie Bécavin accompagnera cependant en règle générale votre volonté de ne pas publier vos photos de la non publication du portrait. Ceci n'est en aucun cas une de ses obligations et elle peut, sans que vous puissiez vous y opposer ni exiger une quelconque justification ou réparation, à tout moment décider de la publication de ses œuvres.
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